Recherche du Registre du Pipeline transcanadien
La caractéristique Recherche par Pipeline transcanadien vous permet de rechercher les actes et les plans connexes au pipeline transcanadien.
Vous avez deux options en recherchant le Registre du Pipeline transcanadien:
Par date
- Ouvrez un dossier.
- Sélectionnez l'onglet Recherche.
- Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Pipeline transcanadien.
- Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Date.
- Depuis les options Résultats classés par, sélectionnez Date ou Municipalité.
- Saisissez les dates de début et de fin pour la période.
- Depuis l'option Inclure les actes radiés, sélectionnez Oui ou Non.
- Sélectionnez le bouton Rechercher.
La liste des actes s'affiche.
Les résultats de la recherche s'affichent. Vous pouvez ensuite demander un acte et en générer un PDF .
Par municipalité
- Ouvrez un dossier.
- Sélectionnez l'onglet Recherche.
- Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Pipeline transcanadien.
- Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Municipalité.
- Dans la liste déroulante, sélectionnez la municipalité.
- Depuis l'option Inclure les actes radiés, sélectionnez Oui ou Non.
- Sélectionnez le bouton Rechercher.
Les résultats de la recherche s'affichent. Vous pouvez ensuite demander un acte et en générer un PDF .
Conseil : Pour trier le contenu des colonnes en ordre croissant ou décroissant, sélectionnez l'en-tête de la colonne.
Pour demander un acte
- Depuis les résultats de la recherche, sélectionnez l'acte désiré.
- Depuis le menu de la flèche verte
, sélectionnez Demande.
La fenêtre Demande d'acte s'affiche.
- Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
- Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
La demande est transmise.
Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.
Pour générer un fichier PDF de l'acte
- Depuis les résultats affichés, sélectionnez l'acte désiré.
- Sélectionnez le bouton PDF - Anglais ou PDF - Français.
La fenêtre du PDF s'ouvre.
- Pour télécharger le fichier PDF sur votre ordinateur, si souhaité, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
- Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.
Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.